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Travailleurs frontaliers (1998-2008)
Christian Wille / Observatoire Interrégional du marché de l’emploi
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Texte intégral
La mobilité transfrontalière des salariés constitue un élément central des différents marchés du travail présents dans la Grande Région. On note une certaine interdépendance des marchés du travail en raison des flux intensifs des travailleurs transfrontaliers dans toutes les directions. De plus, le nombre de frontaliers augmente continuellement. Les motifs pour traverser la frontière sont divers : Ainsi, dans une enquête (Brosius 2007) auprès des frontaliers au Luxembourg, 44% indiquent travailler à l’étranger en raison des revenus potentiellement plus élevés. Pour 30% des frontaliers, les offres d’emploi sur le marché luxembourgeois constituent la raison principale pour laquelle ils travaillent dans le Grand-Duché. D’autres raisons jouent un rôle déterminant pour un quart des personnes interviewées – la possibilité p.ex. de pouvoir exercer le métier pour lequel elles ont été formées ou bien les meilleures perspectives professionnelles et conditions de travail. Les résultats de l’enquête, qui peuvent être transposés à l’ensemble des travailleurs transfrontaliers dans la Grande Région, montrent que les motifs de ces personnes se basent sur des différences régionales en matière de rémunération et d’offre d’emploi, mais reposent également sur la satisfaction professionnelle. |
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Il n’existe guère d’autres régions européennes, où autant, autant de salariés traversent les frontières nationales qu’en Grande Région. En 2007, sur l’ensemble du territoire des 27 Etats membres de l’UE, on comptait 780 000 travailleurs transfrontaliers (European Commission 2009), dont plus des quatre cinquièmes habitent dans les pays de l’UE-15. En l’occurrence il s’agit en premier lieu de la France, de l’Allemagne, de la Belgique et de l’Italie. Les frontaliers issus de ces pays vont essentiellement travailler en Suisse, au Luxembourg, en Allemagne, aux Pays-Bas, en Autriche et en Belgique. |
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Les plus importants pays de résidence et de travail des frontaliers dans l’UE-27 en 2007 (répartition en %) http://www.gr-atlas.uni.lu/index.php/fr/articles/ar65/gg191/volltext-mainmenu-194?task=view&id=1360#sigProId2a0aee790d Sources : Calculations propres sur la base d'IBA / OIE 2009 |
Les pays de la Grande Région comptent donc parmi les plus importantes zones de résidence et de travail de frontaliers en Europe, ce qui indique une mobilité prononcée des salariés dans la zone frontalière Allemagne-France-Luxembourg-Belgique. La navette journalière par-delà les frontières nationales n’a été rendue possible que grâce au processus d’unification européenne, à la suite duquel fut créée en 1971 une définition cohérente du « frontalier ». Selon le droit communautaire européen, sont frontaliers tous les salariés et tous les indépendants qui exercent leur profession dans un Etat membre de l’UE et qui habitent dans un autre État membre, dans lequel ils retournent en règle générale chaque jour – ou au moins une fois par semaine (CEE N° 1408/71). Cette définition joue pour la protection sociale des salariés concernés. La notion de frontalier en droit fiscal est plus restrictive et comprend un critère géographique, selon lequel une personne habite et travaille dans une zone frontalière définie. |
A côté de la définition, qui se focalise sur la navette journalière ou hebdomadaire par-delà les frontières nationales, il faut distinguer différents types de frontaliers, dont l’importance quantitative est difficile à évaluer, dû partiellement au manque d’informations y relatives : Frontaliers atypiques / typiques Les frontaliers atypiques sont donc des personnes qui ont établi leur lieu de résidence dans un pays limitrophe, comme par exemple le nombre croissant de Luxembourgeois qui s’installent en Allemagne, en Belgique et en France, ou bien les Allemands qui résident en Lorraine (IBA 2009: 69ff. et Wille / Kuntz 2006). Dans la littérature correspondante, ils sont également désignés comme « faux frontaliers » (Cocher / Perrin 1993: 13). |
Frontaliers d’adoption / natifs Frontaliers virtuels Il est également envisageable que des frontaliers soient détachés par une agence d’intérim luxembourgeoise dans une entreprise proche de leur lieu de résidence, et que de cette façon ces travailleurs ne se distinguent pratiquement plus des salariés locaux. Le détachement d’intérimaires est pratiqué au Luxembourg parce qu’il génère des avantages pour l’entreprise qui recrute. (Clément 2008). |
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Une petite partie seulement des frontaliers utilise les transports publics. Autorail des CFL sur la ligne Luxembourg-Trèves http://www.gr-atlas.uni.lu/index.php/fr/articles/ar65/gg191/volltext-mainmenu-194?task=view&id=1360#sigProIde454b2fced Photo : www.rail.lu 2002 |
Dans ce qui suit, ces catégories seront utilisées pour bien éclairer certaines évolutions dans le domaine des frontaliers dans la Grande Région, même si les frontaliers typiques tels qu’ils ont été définis plus haut resteront au centre de l’intérêt. L’observation des frontaliers peut se faire sous des axes différents, même si les perspectives retenues peuvent être liées entre elles. D’abord, on peut considérer les régions de résidence des frontaliers, et ainsi leur pays d’origine (living-place-perspective). |
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Panneaux indicateurs à Schengenhttp://www.gr-atlas.uni.lu/index.php/fr/articles/ar65/gg191/volltext-mainmenu-194?task=view&id=1360#sigProId405289d311 Photo : C. Wille 2009 |
Par analogie, on peut observer le lieu de travail des frontaliers (working-place-perspective). Les deux angles d’analyse sont surtout pertinents lorsqu’il s’agit en l’occurrence de régions dans lesquelles les salariés sont très mobiles et lorsque les soldes de frontaliers ou les évolutions dans les domaines du logement, du marché de l’emploi, de l’économie et du social sont à examiner. La combinaison des angles d’analyse présentés, qu’on peut désigner comme « place-to-place-perspective », mène à l’examen des flux de frontaliers, flux qui se déduisent des données statistiques sur les régions de résidence et les lieux de travail. Par la suite, l’analyse de la perspective « place-to-place » relative aux salariés frontaliers sera placée au premier plan, bien qu’il faille souligner quelques difficultés concernant les données statistiques disponibles : |
Sources de données Ainsi, il est vrai que les statistiques régionales officielles donnent des informations concernant le nombre de frontaliers qui arrivent dans leur région ou qui la quittent (living-place- resp. working-place-perspective), mais les données concernant le nombre de personnes qui quittent la région de résidence considérée divergent souvent des données concernant ces mêmes personnes qui arrivent dans la région où se trouve leur lieu de travail. Ces divergences, qui résultent des différences de nomenclatures utilisées pour les statistiques nationales officielles ou bien de jours de référence différents, exigent la transparence et que soit décidé également quelles sources de données servent de base à l’analyse des flux de frontaliers. |
Signes caractéristiques La conséquence en est qu’il faut utiliser à la fois des sources de données des régions de résidence et mais aussi des régions de lieux de travail des frontaliers concernés, pour pouvoir réaliser une description détaillée des évolutions. Ainsi l’administration des statistiques de la région de résidence peut-elle donner des informations concernant les lieux de résidence des frontaliers, et l’administration de la région de travail peut-elle fournir des renseignements concernant les lieux de travail. Les deux informations doivent être prises en compte, même si le nombre global des frontaliers se déplaçant dans les directions concernées diverge en fonction des sources provenant soit de la région de résidence, soit du lieu de travail. |
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Le premier accord Schengen a été conclu en 1985http://www.gr-atlas.uni.lu/index.php/fr/articles/ar65/gg191/volltext-mainmenu-194?task=view&id=1360#sigProId24d38caac4 Photo : C. Wille 2009 |
Différenciation régionale Ainsi, il arrive que le nombre des frontaliers quittant la région soit calculé au niveau régional, et celui des frontaliers arrivant sur leur lieu de travail par contre uniquement au niveau national. |
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A l’intérieur de l’espace Schengen, les frontières sont perméables http://www.gr-atlas.uni.lu/index.php/fr/articles/ar65/gg191/volltext-mainmenu-194?task=view&id=1360#sigProIdc29519729e Photo : C. Wille 2009 |
Il existe p.ex. des données sur le nombre des Wallons travaillant en France ainsi que sur le nombre des Français actifs en Wallonie, mais aucune information n’est disponible concernant le nombre de frontaliers venant de Lorraine et entrant en Wallonie et inversement. L’obtention des données correspondantes nécessite des évaluations spécifiques entraînant des efforts considérables sur les plans organisationnel et financier. Malgré ces difficultés, il est possible de dresser des constats relativement complets au sujet des flux de frontaliers les plus importants à l’intérieur de la Grande Région et de leurs évolutions durant les dix dernières années (1998-2008). Les sources de données pertinentes ainsi que la perspective de description adoptée le cas échéant y inclus la différenciation régionale sont à chaque fois explicitées ici de façon à rendre la lecture compréhensible et intelligible. |
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Bundesagentur für Arbeit (BA; Deutschland)
EURES - das europäische Portal zur beruflichen Mobilität
EURES Transfrontalier Pôle Européen de Développement (EURES-T PED)
EURES Transfrontalier Saarland-Lothringen-Luxemburg-Rheinland-Pfalz (EURES-T SLLR)
Inspection Générale de la Sécurité Sociale (IGSS; Luxemburg)
Institut national d'Assurance Maladie-Invalidité (INAMI; Belgien)
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE; Frankreich)
Observatoire interrégional du marché de l'emploi (IBA/OIE; Grande Région)
Service central de la statistique et des études économiques du Luxembourg (STATEC)